mercredi, 18 novembre 2020 09:51

Nouvelle Mise à jour- Conditions d'accès à la séance du Conseil Municipal 19/11/2020 - Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal aura lieu Jeudi 19 novembre 2020 à 19h00 à la Salle des Fêtes

 

 

 

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2020 ;
  1. Réunion des Conseils Municipaux - modification temporaire du lieu de réunion ;
  2. Réduction du nombre d’Adjoints au Maire ;
  3. Adoption du Règlement intérieur de l’Assemblée Municipale ;
  4. Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté de communes et des Communes membres pour les travaux « voirie investissement 2021 » ;
  5. Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté de Communes "Les Coteaux Bordelais" et des Communes pour les travaux de fonctionnement voirie des années 2021-2024 ;
  6. Modification du tableau des effectifs : avancement de grade des agents titulaires au titre de l’année 2020 ;
  7. Décision Budgétaire Modificative N°1 Budget Annexe Assainissement ;
  8. Refus de transfert automatique de la compétence en matière de plan local d’urbanisme a la communauté de communes « les coteaux bordelais » ;
  9. Présentation du rapport annuel du service public d’eau potable établi par le SIAO -exercice 2019 ;
  • Porter à connaissance des décisions du Maire
  • Informations diverses     

COVID-19 : Informations importante

Jusqu'à la fin de la crise sanitaire, le lieu des séances du Conseil Municipal est déplacé à la Salle des Fêtes afin de pouvoir mettre en oeuvre les recommandations sanitaires d’un mètre de distance entre chaque participant. 

Malgré les précisions apportées par l'article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, publiée ce Dimanche 15 novembre au Journal Officiel, les conditions d'accès évoquées ce Lundi sur cette publication sont modifiées.

Les services de l'Etat nous transmettent ce jour leur analyse et nous indiquent que le public hors professionnels (fonctionnaires, journalistes), n'est pas admis dans la salle. Contrairement aux dernières informations apportées ce Lundi, nous ne pourrons donc accepter aucun spectateur en dehors des auxiliaires de séances et des représentants de la presse locale.

Nous vous confirmons cependant mettre tout en oeuvre pour retransmettre cette séance du Conseil Municipal sur la page Facebook de la Commune.